Procès verbal du comité syndical :
En cours de validation
Délibérations :
- D-2026-017_Travaux chemin du plâtre sur la commune d’Ambérieu en Bugey
- D-2026-016_Instauration de commissions thématiques et leurs membres
- D-2026-015_Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
- D-2026-014_Fixation des indemnités de fonction
- D-2026-013_Délégation de fonction accordé au Président par le comité syndical
- D-2026-012_Définition des autres membres du bureau
- D-2026-011_Election des Vice-Président(e)s
- D-2026-010_Définition du nombre de vice-Président(e)s
- D-2026-009_Election du-de la Président(e)
