Procès verbal du comité syndical :
- en cours de validation,
Délibérations :
-
- D-2025-004_Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PayFIP)
- D-2025-005_Convention de facturation et de recouvrement de la part assainissement – Vaux en Bugey
- D-2025-006_Tarification des services d’eau potable
- D-2025-007_Mandatement des dépenses liées aux créances éteintes budget AEP
- D-2025-008_Redevances agence de l’eau applicables pour l’année 2025
- D-2025-009_Règlement de service eau potable s
- D-2025-010_Tarification des services d’assainissement collectif
- D-2025-011_Mandatement des dépenses liées aux créances éteintes budget AC
- D-2025-012_Règlement de service assainissement
- D-2025-001_Commission mixte AEP-AC en lieu et place des commissions travaux et finances (1)
- D-2025-002_Election des membres de la Commission d’Appel Offres (CAO)
- D-2025-003_Convention de versements périodiques d’acomptes à l’agence de l’eau RMC