Procès verbal du comité syndical :
- en cours de validation
Délibérations :
- D-2025-078_Autorisation donnée au Président pour signer le procès-verbal de mise à disposition des biens de la commune de St Maurice de Remens+annexeD
- -2025-077_Autorisation donnée au Président pour signer le procès-verbal de mise à disposition des biens de la commune de Chatillon la Palud+annexe
- D-2025-076_Autorisation donnée au Président pour signer le procès-verbal de mise à disposition des biens de la commune de Bettant+annexe
- D-2025-075_DM-02-2025 Budget assainissement
- D-2025-074_Autorisation donnée au Président pour signer le procès-verbal de mise à disposition des biens de la commune de Château-Gaillard+annexe
- D-2025-073_DM-03-2025 Budget eau potable
- D-2025-071_Autorisation donnée au Président pour signer le procès-verbal de mise à disposition des biens de la commune d’Oncieu+annexe
- D-2025-072_Autorisation donnée au Président pour signer le procès-verbal de mise à disposition des biens de la commune de St Jean le Vieux+annexe
- D-2025-069_Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services (DGS)
- D-2025-070_Autorisation donnée au Président pour signer les marchés publics inférieurs aux seuils européens après avis des membres CAO
- D-2025-067_Adhésion au contrat de mutuelle APICIL pour les agents en contrat privé
- D-2025-066_Adhésion à la convention de participation santé souscrite par le CDG de l’Ain+annexe
- D-2025-068_Assimilation du SERA à une commune de la strate de 10 000 à 20 000 habitants
- D-2025-065_Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le CDG de l’Ain + annexe
