Procès verbal du comité syndical :
- en cours de validation,
Délibérations :
- D-2026-008_Fongibilité des crédits dans le budget 2026 – Budget Assainissement
- D-2026-007_ Présentation et vote du budget primitif 2026
- D-2026-006_Affectation anticipée du résultat de l’exercice 2025 AC
- D-2026-005_Demande de participation financière à l’Agence de l’Eau pour l’association EauSoleil 2026 AEP
- D-2026-004_Attribution d’une subvention et conclusion d’une convention avec l’association « EauSoleil Rhône-Alpes » – Budget Eau Potable
- D-2026-003_Fongibilité des crédits dans le budget 2026 – Budget Eau Potable
- D-2026-002_Présentation et Vote du Budget Primitif 2026 – Budget Eau Potable
- D-2026-001_Affectation anticipée du résultat de l’exercice 2025 AEP
